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HGN 105 and Teams 

1. Adoption of Agenda  
2. Approval of the Minutes of the Meeting of October 30th, 2024
3. Business Arising from the Minutes  
4. Vice-Provost’s Report  
5. Associate Vice-Provost’s Report  
6. Associate Vice-Provost’s Report 

DISCUSSION 

7. Timeframes for program modifications approval and implementation (Isabelle Mayrand)  

Faculty of Engineering

ORDRE DU JOUR DE CONSENTEMENT / CONSENT AGENDA

8. Modifications mineures / Minor Modifications

   Faculté de droit/ Faculty of Law

   1. 2024-GRAD-DCL-02

   Faculté de génie/ Faculty of Engineering

   2. 2024-GRAD-GENIE-CSI-15
   3. 2024-GRAD-GENIE-CVG-11

   Faculté des sciences / Faculty of Science

   4. 2024-GRAD-SCIEN-MAT-01
   5. 2024-GRAD-SCIEN-CBS-01

   Faculté des sciences sociales/ Faculty of Social Sciences

   6. 2024-GRAD-SSOC-API-10

FOR APPROVAL  

Major Modifications

Faculty of Law

9. 2024-GRAD-DCL-03: Master of Laws (LLM): adding a course-based option to four concentrations

Faculty of Social Sciences  

10. 2024-GRAD-SSOC-TSO-03: Master of Social Work: modification to courses

Saint Paul University  

11. 2024-2025-GRAD-USP-10.5.3: Graduate Diploma in Canonical Practice and Graduate Diploma in Ecclesiastical Administration: change in program names  

Academic Regulation

12. C-8 Major Research Paper

FOR INFORMATION

Saint Paul University  

13. 2024-2025-GRAD-USP-10.5.2: MA in Conflict Studies: abolish courses and add a course-based option
14. Other Business

Minutes of the meeting held on Wednesday, November 27, 2024  
From 1:30 p.m. until 3:30 p.m. Teams & HGN 105   

 Présences / Attendance

• André Beauchemin, vice-provost, ÉSP (président)
• Christopher Fennell, vice-provost associé, ÉSP
• Marijke Taks, vice-provost associée, ÉSP
• Alain St-Amant, vice-provost, Affaires académiques
• Jean-Marc Barrette, vice-recteur, Université Saint-Paul
• Joël Beddows, vice-doyen, Arts
• Monika Jezzak, vice-doyenne, Arts
• Joao Velloso, vice-doyen, Droit
• Jess Whitley, vice-doyenne intérimaire, Éducation  
• Andrew Sowinsky, vice-doyen, Génie
• Francois Robitaille, vice-doyen, Génie
• Deryn Fogg, vice-doyenne, Sciences
• Nadine Wiper-Bergeron, vice-doyenne, Médecine
• Sylvie Frigon, vice-doyenne, Sciences sociales
• Silvia Bonaccio, vice-doyenne, Telfer
• Gregory Richards, vice-doyen, Telfer
• Michael Leslie Shiell, directeur, Bureau d’évaluation des programmes
• Sonia Cadieux, registraire
• Katherine Moreau, professeure, Éducation  
• Mathieu Lavallée, professeur, Médecine
• Charles Russell Thickstun, étudiant  
• Daniel Ruiz Quintero, étudiant 

Invitée / Invited  

•  Isabelle Mayrand, registraire associée  

Excusé(e)s / Excused  

• Martine Lagacé, vice-rectrice associée, Recherche  
• Christine Dallaire, vice-doyenne, Sciences de la santé
• Yves Pelletier, vice-recteur associé, Francophonie
• Cheryl Susan McWatters, professeure, Telfer  
• Angel Foster, professeure, Sciences de la santé
• Yazid Dissou, professeur, Sciences sociales  

1. Adoption de l’ordre du jour / Adoption of the Agenda 

   Le vice-provost souhaite la bienvenue aux participants et au nouveau membre, Daniel Ruiz Quintero, étudiant au doctorat au Département des langues et littératures modernes.

   Le vice-provost procède à l’adoption de l’ordre du jour.  

   Décision : L’ordre du jour est adopté comme présenté. (S. Bonaccio /C. Thickstun) 

2. Approbation du procès-verbal de la réunion du 30 octobre 2024 / Approval of the October 30th, 2024, Minutes of Meeting 

   Décision: le procès-verbal est approuvé tel que présenté. (C. Thickstun / J.M. Barrette) 

3. Suites au procès-verbal / Business Arising from the Minutes 

   Professeur Velloso a soulevé la question de la valeur du dépôt d’admission requis par les étudiants internationaux. Une discussion a suivi. Les membres ont soulevé la question d’équité et d'accès. Un membre suggère une analyse pour évaluer l'impact de ce dépôt et le coût relatif encouru par l'Université. Certains membres sont de l’avis que le dépôt n’est pas assez élevé. La situation sera analysée après la première année de la mise en vigueur du dépôt.  

4. Rapport du vice-provost / Vice-Provost’s Report  

   Associate Vice-Provost Replacement: Professor C. Fennell will be on a 6-month university leave starting January 2025. Professor Marc Dubé from the Faculty of Engineering has accepted to replace him during this time.

   IRCC File: There is no new information related to PAL (the Provincial Attestation Lletters). We are working in collaboration with the Provost’s teams to better communicate up-to-date information to faculties affecting our international students and future students. As changes are more frequent and announced sporadically, we will work closely with key stakeholders to ensure that you receive relevant information that may impact the academic landscape.

   Le Cabinet a transmis une mise à jour sur le cycle d’admission aux bureaux d’études supérieures. À comparer avec les données de l’an passé, à la même date, il y a une hausse importante des demandes des Canadiens et une baisse des demandes internationales. Le vice-provost rappelle que pour les internationaux qui soumettent leur permis d’études auprès d’IRCC avant que le gouvernement annonce les quotas n’auront pas besoin de PAL. Le Provost a indiqué aux doyens que la distribution des LAP aux études supérieures reflètera en partie le nombre d’offres déjà émises à des étudiants internationaux.

   Transformation 2030: le Bureau des gouverneurs a demandé au provost d’identifier des objectifs précis découlant de T2030. Comme communiqué au dernier Comité stratégique, ces objectifs pour les études supérieures sont liés au temps à la diplomation et au taux d’abandon. Les indicateurs de performance (KPIs) ont été soumis au CA et seront soumis au Bureau des Gouverneurs le 3 décembre pour approbation. Un dossier prioritaire que nous suivrons de près avec le Comité stratégique.

   Le vice-provost demande aux vice-doyennes et vice-doyens de circuler l’annonce auprès des étudiants pour postuler et faire partie de la troisième cohorte du Conseil jeunesse de la conseillère scientifique en chef (), Mona Nemer.  

DISCUSSION 

ORDRE DU JOUR DE CONSENTEMENT / CONSENT AGENDA

5. Modifications mineures / Minor Modifications  

   Faculté de droit/ Faculty of Law

   1. 2024-GRAD-DCL-02

   Faculté de génie/ Faculty of Engineering

   2. 2024-GRAD-GENIE-CSI-15
   3. 2024-GRAD-GENIE-CVG-11

   Faculté des sciences / Faculty of Science

   4. 2024-GRAD-SCIEN-MAT-01
   5. 2024-GRAD-SCIEN-CBS-01

   Faculté des sciences sociales/ Faculty of Social Sciences

   6. 2024-GRAD-SSOC-API-10

   Le vice-provost présente l’ordre du jour de consentement.  Aucune question n’est soulevée.

   Décision : Ordre du jour de consentement approuvé comme présenté. (J. Velloso / S. Frigon) 

POUR APPROBATION / FOR APPROVAL

DÉCISIONS / DECISIONS  

Modifications majeures / Major Modifications  

Faculté de droit/ Faculty of Law 

6. 2024-GRAD-DCL-03 : Maîtrise en droit (LL.M.) : ajout de l’option cours à quatre concentrations / Master of Laws (LLM): adding a course-based option to four concentrations

   Présentée par le vice-doyen J. Velloso.

   Décision: Demande approuvée telle que présentée. (J. Velloso / J.M. Barrette) 

Faculté des sciences sociales / Faculty of Social Sciences 

7. 2024-GRAD-SSOC-TSO-03 : Maîtrise en travail social : modifications aux cours / Master of Social Work: modification to courses

   Présentée par la vice-doyenne S. Frigon.

   Décision: Demande approuvée telle que présentée. (S. Frigon / C. Thickstun) 

Université Saint-Paul / Saint Paul University  

8. 2024-2025-GRAD-USP-10.5.3 : Diplôme aux études supérieures en pratique canonique et Diplôme aux études supérieures en administration ecclésiastique : modification aux noms des programmes / Graduate Diploma in Canonical Practice and Graduate Diploma in Ecclesiastical Administration: change in program names

   Présentée par le vice-recteur, J.M. Barrette.

   Décision: Demande approuvée comme présentée. (J.M. Barrette / J. Beddows) 

Règlement académique/ Academic Regulation 

9. C-8 Mémoire / C-8 Major Research Paper  

   Présentée par le vice-provost A. Beauchemin. Une discussion s’en suit. Les membres se questionnent à savoir si une modification au règlement A-8.6 serait nécessaire pour clarifier que ce règlement s’applique aussi aux travaux de fin de session prenant la teneur d’un examen final. Les Cabinets du vice-provost aux études supérieures et postdoctorales et du vice-provost aux affaires académiques évalueront la question.

   Décision: Demande approuvée avec modifications linguistiques mineures. (C. Thickstun / J. Velloso) 

POUR INFORMATION / FOR INFORMATION 

Université Saint-Paul / Saint Paul University  

10. 2024-2025-GRAD-USP-10.5.2 : M.A. en études de conflits : abolition de cours et introduction d’une option cours / 2024-2025-GRAD-USP-10.5.2: MA in Conflict Studies: abolish courses and add a course-based option
11. Autres affaires / Other Business

 La rencontre s’est terminée à 13h26. (M. Jezzak/ J. Velloso)