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Council on Undergraduate Studies.

Agenda

Vanier 1026 and Microsoft Teams 

  1. Approval of the agenda

    Consent Agenda

  2. Minutes of the March 6, 2025, meeting (b)
  3. Business arising from the minutes
  4. Minor modifications  

    1. Faculty of Social Sciences (b) 2025-UGRD-SSOC-ECH-1626

    End of the Consent Agenda

FOR RECOMMENDATION

  1. Major Modifications
    1. Faculty of Social Sciences (b) 2025-UGRD-SSOC-CRM-1625
  2. Academic Regulations
    1. A-4 2024-2025 VPAA009 Academic integrity and academic misconduct (b)

DISCUSSION

  1. SLICCs/CCIPLEs: update (c)
  2. Option training module on the prevention of sexual violence (e)
  3. Simplifying minor/major modifications and creation of new programs (e)

Next Meeting: May 1, 2025

NW

  1. Document d茅j脿 distribu茅 / Documentation has been distributed
  2. Document annex茅 / Documentation attached
  3. Document 脿 venir / Documentation to follow
  4. Document 脿 锚tre distribu茅 脿 la r茅union / Documentation to be available at meeting
  5. Pas de document / No document
  6. Document confidentiel annex茅 / Confidential document attached 

Minutes

De la neuvi猫me r茅union de l'ann茅e 2024-2025 du

CONSEIL DES 脡TUDES DU PREMIER CYCLE

La r茅union a lieu le jeudi 27 mars 2025 脿 9h30 脿 Vanier 1026 et par Microsoft Teams. 

笔搁脡厂贰狈颁贰厂

JM Barrette, A. Beauchemin, R. Clark, C. Dallaire, MA Daoust, M. Dub茅, H. Ehsani, M. Gobeil, A. Ibrahim, C. Isabelle, M. Jezak, R. Leck, PE Parent, D. Robitaille, F. Robitaille, A. St-Amant, V. Strimelle, JP. Thivierge, S. Cadieux, D. Robitaille, L. Shiell 

PERSONNES EXCUS脡ES

L. Abanto Rojas, S. Bainbridge-Whiteside, J. Beddows, Y. Campagnolo, KC Chen, P. Dumond, G. Mayeda, L. McDermaid, Y. Pelletier, U. Ruhi, A. Sowinski, M. Th茅berge, N. Wiper-Bergeron 

PERSONNES RESSOURCES  

G. Dancose, 脡. Detellier, G. Doudak, A. Malette, G. Ramsay, N. Wall  

Le vice-provost, affaires acad茅miques, A. St-Amant, pr茅side la r茅union. 

  1. Approbation de l鈥檕rdre du jour  

    L鈥檕rdre du jour est approuv茅 tel que pr茅sent茅.   

ORDRE DU JOUR DE CONSENTEMENT

  1. Proc猫s-verbal de la r茅union du 6 mars 2025.

    Le proc猫s-verbal de la r茅union du 6 mars 2025 est approuv茅 tel que pr茅sent茅.  

  2. Questions d茅coulant du proc猫s-verbal

    Le r猫glement modifi茅 sur le bilinguisme a 茅t茅 approuv茅 le 19 mars par le Conseil des 茅tudes sup茅rieures et sera soumis pour approbation au Comit茅 ex茅cutif du S茅nat le 7 avril.  

    Le r猫glement B-4.5 sur la r茅inscription 脿 un cours a 茅t茅 approuv茅 par le Comit茅 ex茅cutif du S茅nat.

    La proposition d鈥檃jouter un membre repr茅sentant de la biblioth猫que a suscit茅 une discussion au sein du Comit茅 ex茅cutif du S茅nat. La discussion sera reprise ult茅rieurement. 

  3. Modifications mineures
    1. Facult茅 des sciences sociales 2025-UGRD-SSOC-ECH-1626

      Fin de l鈥檕rdre du jour de consentement.    

      L鈥檕rdre du jour de consentement est approuv茅 tel que pr茅sent茅.鈥 

AUX FINS DE RECOMMANDATION

  1. Modifications majeures

    1. Facult茅 des sciences sociales 2025-UGRD-SSOC-CRM-1625

      V. Strimelle, vice-doyenne aux 茅tudes de premier cycle de la Facult茅 des sciences sociales, pr茅sente la demande. La demande consiste en la cr茅ation d鈥檜n cours obligatoire sur les enjeux autochtones.  

      Des modifications mineures sont propos茅es 脿 la demande鈥:

      - 脿 la page 3, supprimer鈥: 芦鈥痗ar le contingentement de cours CRM de niveau 3000 est de 80 茅tudiant.es鈥

      - au point n) de la page 7, la clause des droits acquis n鈥檃 pas besoin d鈥櫭猼re pr茅cis茅e.  

    C.2024-2025.24 Sur motion d没ment propos茅e et appuy茅e, il est r茅solu de recommander au Comit茅 ex茅cutif du S茅nat la demande de modification majeure 2025-UGRD-SSOC-CRM-1625 telle que modifi茅e.

  2. R猫glements acad茅miques

    1. A-4 2024-2025 VPAA009 Int茅grit茅 acad茅mique et inconduite acad茅mique

      Le vice-provost aux affaires acad茅miques, Alain St-Amant, pr茅sente les modifications demand茅es. Celles-ci concernent le module sur l鈥檌nt茅grit茅 acad茅mique pour les 茅tudiantes et 茅tudiants inscrits aux 茅tudes sup茅rieures.

    C.2024-2025.25 Sur motion d没ment propos茅e et appuy茅e, il est r茅solu de recommander au Comit茅 ex茅cutif du S茅nat la demande de modifications au r猫glement acad茅mique A-4 telle que pr茅sent茅e.

DISCUSSION 

  1. SLICC/CCIPLE : mise 脿 jour

    L鈥櫭﹒uipe d鈥橝lain Malette fait une mise 脿 jour sur les SLICC.

    A. Malette propose une rencontre vers la fin mai pour discuter de l鈥檈ngagement communautaire. A. St-Amant indique qu鈥檜ne rencontre avec les vice-doyens pourrait 锚tre mise 脿 l鈥檋oraire.  

    On sugg猫re 茅galement d鈥檕rganiser un 茅v茅nement en septembre pour pr茅senter les projets des cours SLICC des 茅tudiantes et 茅tudiants, possiblement en partenariat avec le syndicat 茅tudiant.   

  2. Module de formation optionnelle sur la pr茅vention de la violence sexuelle

    Ghasan Doudak, vice-doyen 脿 la Facult茅 de g茅nie, pr茅sente le module.  

    Le module est actuellement disponible 脿 toute la population 茅tudiante dans Brightspace, sous l鈥檕nglet D茅couvrir/Discover.

    La formation sera optionnelle pour l鈥檃nn茅e 2025-2026, mais la question de la rendre obligatoire est en discussion. Certaines facult茅s ont d茅j脿 manifest茅 des inqui茅tudes quant aux r茅percussions que cela pourrait avoir sur la perception de l鈥檜niversit茅, notamment de la part des 茅tudiantes et 茅tudiants internationaux.

    Si la formation devenait obligatoire, il serait pr茅f茅rable de la planifier bien avant le d茅but du trimestre, comme le sugg猫rent certains membres. Les statistiques montrent que la plupart des incidents se produisent pendant les six 脿 huit premi猫res semaines suivant la rentr茅e acad茅mique.

    Le Bureau des droits humains, qui est 脿 l'origine du projet, a 茅tabli des param猫tres pour les personnes ayant subi des violences sexuelles et pour qui le module pourrait repr茅senter un obstacle.

    Il est pr茅cis茅 que le module ne faisant pas partie des processus acad茅miques, il ne pourrait pas 锚tre rendu obligatoire, 脿 l'instar de la formation sur l鈥檌nt茅grit茅 acad茅mique. Certains membres sugg猫rent d'organiser des ateliers durant la premi猫re semaine du trimestre et de rendre la formation obligatoire pour les associations et syndicats 茅tudiants.

    La discussion se poursuivra 脿 une r茅union ult茅rieure.  

  3. Simplification des modifications mineures/majeures et cr茅ation des nouveaux programmes 

    A. St-Amant rapporte qu鈥櫭 travers les consultations avec Polaris et avec le provost, il est ressorti qu鈥檌l faut simplifier les gabarits et/ou processus de modification et cr茅ation de programmes, ainsi que ceux pour l鈥櫭﹙aluation p茅riodique.

    La Facult茅 des sciences de la sant茅 a une personne qui appuie les 脡coles dans les processus d鈥檃gr茅ment, d鈥櫭﹙aluation de programme, de modifications et de cr茅ation de programmes. Les facult茅s pourraient s鈥檌nspirer de ce mod猫le.

    A. St-Amant propose une 茅quipe centrale qui pourrait appuyer les facult茅s.  

    脌 propos du processus de cr茅ation d鈥檜n programme, un membre indique que les instructions concernant la viabilit茅 financi猫re ne sont pas claires et qu鈥檌l existe des incoh茅rences entre le PIAQ et les informations disponibles sur le site Web.

    En ce qui concerne le rapport d鈥檃uto茅valuation, les vice-doyens disent ne pas le lire syst茅matiquement avant qu鈥檌l soit soumis au BEP, 脿 l鈥檈xception de la vice-doyenne de la Facult茅 des sciences de la sant茅.

Lev茅e de la s茅ance鈥: 10 h 51.