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1. Approval of the Agenda  

   CONSENT AGENDA 

2. Approval of the Minutes of the February 10th, 2025, Meeting  
3. Revisions to the Terms of Reference of the Council on Undergraduate Studies (CUS)  

END OF THE CONSENT AGENDA

FOR APPROVAL

4. Majors Modifications
   1. Telfer School of Management
      1. Create a concentration in Health Systems, create new courses and modify admission requirements (2024-GRAD-GEST-10)
      2. Create a concentration in Information Technology Management and create new courses (2024-GRAD-GEST-11)
   2. Faculty of Arts
      1. M.A. et Ph. D., Psychologie expérimentale : Program name change (2024-GRAD-SSOC-PSY-02)  
5. New Program Creation
   1. Faculty of Arts  
      1. Master of Translation 2024-GRAD-ARTS-TRA-04  
6. Academic Regulations
   1. A-1 Bilingualism (2024-2025 VPAA 007)  
   2. A-4 Academic Integrity and Academic Misconduct (2025-CVPÉSP-003)  
   3. A-8 Evaluation of Student Learning (2024-2025 VPAA 005)
   4. A-9 Revision of Grades and Appeal (2024-2025 VPAA 006)
   5. B-4.5 Repeating a Course (2024-2025 VPAA 008)  
   6. C-2 Admission to Graduate Programs (2025-CVPÉSP-001)  

FOR INFORMATION  

7. Update on the Strategic Plan Transformation 2030  
8. Report from the Provost and Vice-President, Academic Affairs  
9. Report from the Interim Vice-President, Research and Innovation  
10. 2023-2024 Annual Report of the Senate Committee on Teaching and Teaching Evaluation  
11. Evaluation of Undergraduate Programs :  Executive Summaries and Action Plans  
12. Other Business  

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De la sixième réunion de l’année 2024-2025 du
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La réunion a lieu le lundi 14 avril 2025 à 15 h par Microsoft Teams et dans la salle TBT 083.

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M. Andraos, V. Barham, L. Barriault, A. Beauchemin, J. Beauvais, A. Bergeron, C. Bilodeau, S. Blais, M. Boisgontier, K. Boon, S. Brutus, S. Cadieux, J. Carrière, T. Chung, R. Clark, P. Corriveau, C. Dionne, G. Doudak, H. Ehsani, J. Esleben, R. Feist, M. Forgie, J. Frémont, A. Gauthier, D. Gibbings, K. Gilmour, I. Giroux, C. Glendinning, K-A Haykal, A.Ibrahim, J. James, J. Jesu, S. K. Johnson, H. Kahrouba, K. Kee, M. Labrosse,  M. Lagacé,  M. Lalumière, E. Landriault, V. LeBlanc, J. Leddy, P. Leroux, M. Majeed, A. Malette, M. McLennan, M. Nobel, A. O'Sullivan, Y. Pelletier, K. Phillips, F.-E. Racicot, D. Robitaille,  M. Salter, J. Séror, A. St-Amant, S. Theriault,  L. Thibault, C. R. Thickstun, J-F. Tremblay, K. Vanthuyne, J. Velloso

PERSONNES EXCUSÉES

F. Bangou, J. Beddows, E. Bercier, I. Catelas, C. Chaput, C. Clifford, T. Collins, C. D’Amours, J. Doyle, G. Richards, K-A. Haykal, A. Hefferman, A. Hnatovsky, A. Ibrahim, V. Duvadie, M. Lalumière, J. Leddy, J. Lee, A. Lyons, J. Sicard, G. Reis, J-F. Rioux, J. St-Pierre, J. Thibeault, S. Uhlrich

PERSONNES-RESSOURCES

A. Bauer, M. Yaméogo

Le recteur préside la réunion.  

1.    Approbation de l’ordre du jour

2024-2025.035    Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver l’ordre du jour. (Unanime)

ORDRE DU JOUR DE CONSENTEMENT

2.    Procès-verbal de la réunion du 10 février 2025

Le procès-verbal est présenté.

3. Modifications aux attributions du Conseil des études de premier cycle (CEPC)

On propose qu'une déléguée ou un délégué de la ou du bibliothécaire en chef devienne membre d’office du CÉPC avec droit de vote.

2024-2025.036    Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver l’ordre du jour de consentement et les motions qui s’y retrouvent. (Unanime)

Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver le procès-verbal de la réunion du 10 février 2025.

Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications aux attributions du Conseil des études de premier cycle (CEPC).

FIN DE L’ORDRE DU JOUR DE CONSENTEMENT

AUX FINS D’APPROBATION

4. Modifications majeures 

a) École de gestion Telfer 

i. M.Sc. en gestion : Création de la concentration en Systèmes de santé, création de nouveaux cours et modifications aux exigences d’admission (2024-GRAD-GEST-10)

Stéphane Brutus, doyen de l’École de gestion Telfer, et Silvia Bonnacio, vice-doyenne de l’École de gestion Telfer, présentent la demande.  On explique que par le passé, la maîtrise en systèmes de santé attirait peu d'étudiants et a été suspendue l'année dernière afin de mieux cibler les étudiants. La proposition consiste à réorganiser ce programme en un seul, avec différentes concentrations, ce qui permettra d'attirer plus d'étudiants. Ces modifications visent également à résoudre un problème de clarté du programme, en particulier pour les étudiants ayant des difficultés à trouver des stages. Des consultations avec d’anciens élèves ont été menées à cet effet.
Un bulletin de vote a été envoyé aux membres du Sénat durant la réunion sur la proposition. 
Les résultats sont les suivants :

•    Pour : 34
•    Contre : 3
•    Abstentions : 5

2024-2025.037    Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver la création du M.Sc. en gestion: Création de la concentration en Systèmes de santé de l’École de gestion Telfer.

ii. M.Sc. en gestion : Création de la concentration en Gestion des technologies de l’information et création de nouveaux cours (2024-GRAD-GEST-11)

Stéphane Brutus, doyen de l’École de gestion Telfer, et Silvia Bonnacio, vice-doyenne de l’École de gestion Telfer présentent la demande.  
Elle explique que cette concentration a été développée en réponse à une forte demande. Un sondage a confirmé l’intérêt des étudiants, et une croissance a été observée dans les programmes d’études supérieures. L’objectif est aussi de développer un volet COOP en partenariat avec Kanata North. Trois nouveaux cours sont proposés pour appuyer cette concentration. Des étudiants sont intéressés par l’option d’un projet sur un an ou par le parcours 4+1 (BCom + MSc). Des recherches de marché indiquent une forte demande pour ce type de formation au niveau local, national et canadien

2024-2025.038    Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver la création du M.Sc. en gestion: Création de la concentration en Gestion des technologies de l’information et création de nouveaux cours de l’École de gestion Telfer.

b) Faculté des sciences sociales

i. M.A. et Ph. D., Psychologie expérimentale : Modification au nom du programme (2024-GRAD-SSOC-PSY-02)

Victoria Barham, doyenne de la Faculté des sciences sociales, présente la demande de modification au nom du programme. Elle propose également de renommer le programme de doctorat en Psychologie expérimentale en 'Doctorat en Psychologie', afin de moderniser la nomenclature.

Une discussion s’ensuit sur les perspectives professionnelles liées à ce changement de nomenclature.

Un bulletin de vote a été envoyé aux membres du Sénat durant la réunion sur la proposition de modification au nom du programme de Psychologie. 
Les résultats sont les suivants :

•    Pour : 46
•    Contre : 3
•    Abstentions : 9

2024-2025.039    Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver la modification de nom du programme de M.A. et Ph. D., Psychologie expérimentale de la Faculté des sciences sociales.

5. Création de nouveau programme 

a) Faculté des arts 

i. Maîtrise en traduction (2024-GRAD-ARTS-TRA-04)

Kevin Kee, doyen de la Faculté des arts, présente la demande de création de programme. Il explique que la Maîtrise en traduction COOP répond à un besoin actuel, notamment en raison des transformations liées à l’intelligence artificielle dans les domaines de l’étude et du travail. Il souligne qu’il s’agit avant tout d’un programme à visée professionnelle.

2024-2025.040    Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver la création de la Maitrise en traduction Coop de la Faculté des arts.

6. Règlements académiques

a) Règlements A-1 Bilinguisme (2024-2025 VPAA 007)

Le vice-provost aux affaires académiques, Alain St-Amant, présente les modifications au Règlement A-1 Bilinguisme pour les études de premier, deuxième et troisième cycles.

Les modifications visent à clarifier les exigences de langue pour les présentations orales des étudiants en classe. Celles-ci doivent être faites dans la langue d’enseignement du cours. Cette précision découle d’un nombre croissant de présentations en anglais par des étudiants en immersion inscrits à des cours offerts en français.

Il est recommandé d’informer les étudiants dans la description des cours.

2024-2025.041    Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications au Règlement A-1 Bilinguisme. (Unanime)

b) Règlements A-4 Intégrité académique et inconduite académique (2025-CVPÉSP-003)
 
Le vice-provost aux études supérieures et postdoctorales, André Beauchemin, présente la demande de modifications.   

On propose de rendre obligatoire aux étudiants de premier cycle, de compléter le module en ligne sur l’intégrité académique.  Les étudiants aux cycles supérieurs doivent compléter deux modules en ligne :  un sur l’intégrité académique et un sur la conduite responsable de la recherche.  

Les membres examinent les modifications proposées au règlement. 

Un bulletin de vote a été envoyé aux membres du Sénat durant la réunion sur la proposition de modifications. 
Les résultats sont les suivants :

•    Pour : 49
•    Contre : 0
•    Abstentions : 4

2024-2025.042    Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications au Règlement A-4 Intégrité académique et inconduite académique. 

c) Règlements A-8 Évaluation des apprentissages (2024-2025 VPAA 005)

Le vice-provost aux affaires académiques, Alain St-Amant, présente les modifications au Règlement A-8 Évaluation des apprentissages pour les études de premier, deuxième et troisième cycles.
L’an dernier, des frais de 60 $ ont été introduits pour les examens différés de mi-session et finaux. Malgré cela, les demandes ont augmenté. Pour encadrer ces demandes, il est proposé de préciser dans le règlement que la déclaration d'absence doit être soumise dans les trois jours suivant l’examen. La nouvelle procédure prévoit qu’aucun billet médical ne sera exigé pour une première absence, mais une justification écrite sera requise. À partir de la deuxième absence, un certificat médical sera obligatoire. De plus, il sera ajouté au règlement qu’après un certain nombre de demandes d’examens différés, la faculté convoquera l’étudiant pour obtenir des précisions supplémentaires.
Les membres examinent les modifications proposées visant à clarifier le règlement.

2024-2025.044    Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications au Règlement A-8 Évaluation des apprentissages. (Unanime)

d) Règlements A-9 Révision de note et appel (2024-2025 VPAA 006) 

Le vice-provost aux affaires académiques, Alain St-Amant, présente la demande des modifications au Règlement A-9, révision de note et appel.

Parmi les changements proposés, il est précisé que le ou la professeur(e) du cours, ou le ou la superviseur(e) de stage doit examiner la demande initiale de révision de note et fournir une explication de la note. Une fois la demande de révision soumise, elle ne pourra être annulée par l’étudiant(e). Seules les demandes jugées recevables seront traitées, notamment celles fondées sur une erreur dans l'application des critères de notation.

Les membres examinent les modifications proposées visant à clarifier le règlement. 

2024-2025.045    Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications au Règlement A-9 Révision de note et appel. (Unanime)

e) Règlements B-4.5 Réinscription à un cours (2024-2025 VPAA 008) 

Le vice-provost aux affaires académiques, Alain St-Amant, présente la demande des modifications au Règlement B-4.5 Réinscription à un cours.

Il souligne l’importance de clarifier ce règlement : les étudiants qui reprennent des cours doivent s'assurer de les suivre avec le même titre et sous-titre. Le règlement s'applique uniquement aux cours ayant exactement le même sous-titre, puisque le système ne reconnaît pas les équivalences si les titres diffèrent, ce qui peut empêcher l'attribution du crédit attendu.

Les membres examinent les modifications proposées au règlement. 

2024-2025.046    Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications au Règlement Règlements B-4.5 Réinscription à un cours. (Unanime)

f) Règlements C-2 Admission aux études supérieures (2025-CVPÉSP-001)

Le vice-provost aux études supérieures et postdoctorales, André Beauchemin, présente la demande de modifications au Règlement académique C-2 Admission aux études supérieures.

Cette demande propose un changement aux exigences des programmes d'études supérieures. Un exemple est que les candidats ayant une formation formelle significative et une expérience professionnelle pertinente, ou des compétences démontrables qui les prépareraient à réussir un programme d'études supérieures spécifique, pourraient être admis sur recommandation du comité d'admission du programme.
Il est également précisé qu'une attente d'excellence académique s'applique aux étudiants admis.

Les membres examinent les modifications proposées au règlement.

2024-2025.047    Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications au Règlement C-2 Admission aux études supérieures. (Unanime)

POUR INFORMATION

7.  Mise à jour sur le plan stratégique Transformation 2030 

Le provost et vice-recteur aux affaires académiques, Jacques Beauvais, présente une mise à jour sur le plan de Transformation 2030. Il souligne que beaucoup de travail a été réalisé en collaboration avec les doyens et doyennes des facultés. Il aborde également les quatre piliers du plan d’action, mettant l’accent sur la gestion stratégique des effectifs scolaires et les mesures de viabilité financière. 

8.  Rapport du provost et vice-recteur aux affaires académiques 

Le provost et vice-recteur aux affaires académiques, Jacques Beauvais, présente une mise à jour sur les activités de son cabinet. Il partage une mise à jour sur les inscriptions de tous les cycles.  

9.  Rapport de la vice-rectrice par intérim à la recherche et l’innovation 

La vice-rectrice associée, promotion et développement de la recherche Martine Lagacé, présente la mise à jour. 

Deux nouveaux membres se joignent à l’Institut : Mme Lisa Drouilard, affiliée au réseau de recherche avec une forte expérience dans plusieurs ministères, ainsi que le professeur Muralee Murugesu, qui sera accueilli officiellement le 1er mai.

Elle mentionne d’excellentes nouvelles, notamment la 1re place de l’Université au sein du réseau U15. Les indicateurs de performance sont positifs, et trois chaires de recherche du Canada ont été renouvelées en 2024.

10. Rapport annuel 2023-2024 du Comité du Sénat sur l’enseignement et son évaluation 

Le Rapport annuel 2023-2024 du Comité du Sénat sur l’enseignement et son évaluation est reporté à la prochaine rencontre du Sénat.

11.  Évaluation des programmes de premier cycle : rapports exécutifs et plans d’action 

Évaluation des programmes de premier cycle : rapports exécutifs et plans d’action, reportés à la prochaine rencontre.

12. Autres questions

La séance est levée à 17h05.

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