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de la neuvi猫me r茅union de l鈥檃nn茅e 2020-2021 du
COMIT脡 EX脡CUTIF DU S脡NAT
La r茅union a lieu le mardi 11 mai 2021 脿 10 h par Microsoft Teams.
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A. Bergeron, P. Guitard, S. Lamoureux, R. Leblanc, C. Phillips, C. Seguin
PERSONNES EXCUS脡ES
A. Chaput, J. Scott
PERSONNES RESSOURCES
C. Beaudin, S. Cadieux, A. Germain-Rutherford, T. Lethbridge, C. Turenne-Sjolander
La secr茅taire g茅n茅rale, Madame Annick Bergeron, pr茅side la r茅union.
1. Approbation de l鈥檕rdre du jour
L鈥檕rdre du jour est adopt茅.
ORDRE DU JOUR DE CONSENTEMENT
2. Approbation du proc猫s-verbal de la r茅union du 13 avril 2021
3. Approbation des grades
a) Demandes exceptionnelles au S茅nat
Le recteur a utilis茅 ses pouvoirs d鈥檜rgence pour octroyer, modifier ou annuler les grades sp茅cifi茅s aux candidats pr茅sent茅s par la Facult茅 de g茅nie (2020-2021-GEN-G-18, 2020-2021-GEN-G-17, 2020-2021-GEN-G-23, 2020-2021-GEN-G-21, 2020-2021-GEN-G-15, 2020-2021-GEN-G-22, 2020-2021-GEN-G-19, 2020-2021-GEN-G-14, 2020-2021-GEN-G-16, 2020-2021-GEN-G-20), Facult茅 des sciences (2020-2021-SCI-P-36, 2020-2021-SCI-P-37, 2020-2021-SCI-P-38), Facult茅 des sciences sociales (2020-2021-SSOC-G-033, 2021-SSOC-P-1580), Facult茅 de m茅decine (2021-MED-GRAD-09) et Facult茅 d鈥櫭ヾucation (2021-UGRD-EDUF-15).
4. Renouvellements au Comit茅 d鈥檃ppel du S茅nat
Le mandat de la professeure Valerie Steeves au Comit茅 d鈥檃ppel du S茅nat se termine le 4 juin 2021. Il est propos茅 de renouveler son mandat pour une dur茅e de trois ans, soit du 5 juin 2021 au 4 juin 2024.
Le mandat d鈥橝riane Lefebvre, 茅tudiante de premier cycle, au Comit茅 d鈥檃ppel du S茅nat se termine le 30 juin 2021. Il est propos茅 de renouveler son mandat pour une dur茅e de trois ans, soit du 1er juillet 2021 au 30 juin 2024.
E.2020-2021.069 Sur motion d没ment propos茅e et appuy茅e, il est r茅solu d鈥檃pprouver l鈥檕rdre du jour de consentement. (unanime)
POUR RECOMMANDATION
5. R猫glement acad茅mique
a) R猫glement acad茅mique I-14
Fraude acad茅mique (2020-2021 VPAA 008)
Aline Germain-Rutherford, vice-provost aux affaires acad茅miques, pr茅sente la demande de modification au r猫glement acad茅mique I-14 Fraude acad茅mique.
Les membres 茅tudient la demande et il est propos茅 de recommander au S茅nat seulement les modifications apport茅es au pr茅ambule et 脿 l鈥檃rticle 19 du r猫glement. Les autres modifications devront 锚tre retourn茅es au CEPC pour approbation.
E.2020-2021.070 Sur motion d没ment propos茅e et appuy茅e, il est r茅solu de recommander au S茅nat l鈥檃pprobation des modifications au pr茅ambule et 脿 l鈥檃rticle 19 du r猫glement acad茅mique I-14, Fraude acad茅mique. (unanime)
POUR APPROBATION
6. Statuts de la Facult茅 de g茅nie
Le vice-doyen 脿 la gouvernance de la Facult茅 de g茅nie, M. Timothy Lethbridge pr茅sente les modifications aux statuts de la Facult茅 de g茅nie.
Les membres 茅tudient la demande et proposent une correction.
E.2020-2021.071 Sur motion d没ment propos茅e et appuy茅e, il est r茅solu d鈥檃pprouver les modifications aux statuts de la Facult茅 de g茅nie avec la correction. (unanime)
7. Modifications majeures
a) Facult茅 d鈥櫭ヾucation
Certificat/Baccalaur茅at en 茅ducation 鈥 脡ducation technologique (2021-UGRD-EDUF-14)
Aline Germain-Rutherford, vice-provost aux affaires acad茅miques, pr茅sente la demande de modifications au certificat/baccalaur茅at en 茅ducation 鈥 茅ducation technologique.
Les membres 茅tudient la demande.
E.2020-2021.072 Sur motion d没ment propos茅e et appuy茅e, il est r茅solu d鈥檃pprouver les modifications au certificat/baccalaur茅at en 茅ducation 鈥 茅ducation technologique de la Facult茅 d鈥櫭ヾucation. (unanime)
POUR INFORMATION ET DISCUSSION
8. Proc茅dure d鈥檃pprobation des statuts d鈥檜nit茅s, de d茅partements et d鈥櫭ヽoles
A member raised the question on the approval of bylaws at the academic unit level, departmental level, and school level within faculties. After a short discussion on the matter, it was concluded that these bylaws are part of the internal governance of the faculties and do not need to be approved by the Executive Committee of the Senate, but should be approved by the Faculty Council. It was further suggested by the Secretary-General that these approval powers should be provided for in the faculty bylaws.
10. Rapports trimestriels des modifications mineures aux programmes existants aux 茅tudes sup茅rieures
Claire Turenne-Sjolander, vice-provost aux 茅tudes sup茅rieures, pr茅sente les rapports trimestriels des modifications mineures aux programmes existants aux 茅tudes sup茅rieures de la Facult茅 des arts, de la Facult茅 de droit, de la Facult茅 de g茅nie, de la Facult茅 des sciences, de la Facult茅 des sciences de la sant茅 et de la Facult茅 des sciences sociales.
