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À titre de créateur de matériel original dans le cadre de vos activités d'enseignement ou de recherche à l'Université d'Ottawa (membres de l'APUO et de l'APTPUO), ou en tant qu'étudiant, vous détenez généralement les droits d'auteur sur votre travail. Pour en savoir plus, consultez les  de l’Université, ainsi que votre convention collective ou votre contrat de travail au besoin.

En général, la législation canadienne sur le droit d’auteur vous permet de contrôler la reproduction de votre Å“uvre, jusqu’à un certain point. Pour en savoir plus sur les dispositions législatives pertinentes, consultez , rédigé par .

Remarque : Il est possible que vous ne déteniez pas le droit d’auteur sur votre Å“uvre publiée! En effet, bon nombre de maisons d’édition de livres ou de revues vous demandent de leur céder votre droit d’auteur sur un article, un chapitre ou un ouvrage lorsqu’elles acceptent de le publier. Vérifiez toujours les modalités de votre entente avec l’éditeur.

Pour en savoir plus sur la manière de conserver votre droit d’auteur, rendez-vous à la page Web Conservez vos droits d'auteur, dans le cadre de l’initiative Communication savante de l’Université. Si vous avez besoin d'aide pour interpréter un accord de publication ou pour en négocier les termes, veuillez contacter le Bureau du droit d'auteur.  

Si vous êtes titulaire d’un droit d’auteur, vous pouvez jusqu’à un certain point contrôler la reproduction de votre Å“uvre. Vous n’aurez toutefois jamais la maîtrise absolue de l’utilisation qui sera faite de votre Å“uvre. Par exemple, les utilisateurs seront toujours autorisés à reproduire une « petite partie Â» d’une création protégée par le droit d’auteur sans permission. Ils pourront aussi reproduire votre Å“uvre, même dans son intégralité, pourvu que ce soit aux fins d’une utilisation équitable – consultez la section Les lignes directrices sur l’utilisation équitable.

Néanmoins, bon nombre d’autres utilisations ne sont pas protégées et, dans ces cas, la personne ayant l’intention d’utiliser votre Å“uvre devra communiquer avec vous ou un agent représentant vos intérêts (p. ex., ) pour en demander l’autorisation. Si vous apprenez que quelqu’un a reproduit votre Å“uvre en violation du droit d’auteur et sans votre autorisation, vous avez deux principaux recours :

• exiger le retrait immédiat de la partie de l’œuvre reproduite;
• essayer de négocier les conditions d’utilisation.