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de la troisième réunion de l'année 2019-2020 du
COMITÉ EXÉCUTIF DU SÉNAT
La réunion a lieu le mardi 29 octobre 2019 à 10h00 dans la salle 119 du pavillon Tabaret.
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Annick Bergeron, Kevin Kwok, Sylvie Lamoureux, Craig Phillips, Jill Scott
PERSONNES EXCUSÉES
Alain Chaput, Raymond Leblanc
PERSONNES RESSOURCES
S. Cadieux, A. Germain-Rutherford, N. Jean, C. Turenne-Sjolander
La Provost et vice-recteur aux affaires académiques, Madame Jill Scott, préside la réunion.
1. Approbation de l’ordre du jour
L’ordre du jour est adopté tel que présenté.
ORDRE DU JOUR DE CONSENTEMENT
2. Approbation du procès-verbal du 1er octobre 2019
Le procès-verbal de la réunion du 1er octobre 2019 est approuvé.
3. Approbation des grades
a) Demandes exceptionnelles au ³§Ã©²Ô²¹³Ù
Le recteur a utilisé ses pouvoirs d’urgence pour octroyer, modifier ou annuler les grades spécifiés aux candidats présentés par la Faculté de Sciences de la santé (2018-2019-FSSAN-560,
2018-2019-FFSAN-561, 2018-2019-FSSAN-562, 2018-2019-FSSAN-563, 2018-2019-FSSAN-565,
2018-2019-FSSAN-564, 2018-2019-FSSAN-566, 2018-2019-FSSAN-567, 2018-2019-FSSAN-568,
2018-2019-FSSAN-569, 2018-2019-FSSAN-570, 2018-2019-FSSAN-571, 2018-2019-FSSAN-572,
2018-2019-FSSAN-574, 2018-2019-FSSAN-575, 2018-2019-FSSAN-576, 2018-2019-FSSAN-577,
2018-2019-FSSAN-573), la Faculté des sciences (2019-2020-SCI-P35, 2019-2020-SCI-P37,
2019-2020-SCI-P36, 2019-2020-SCI-P-38, 2019-2020-SCI-P-39, 2019-2020-SCI-G-001,
2019-2020-SCI-P-40, 2019-2020-SCI-G-002, 2019-2020-SCI-G-003, 2019-2020-SCI-P-41,
2019-2020-SCI-G-004), la Faculté des arts (2019-2020-ART-P-09, 2019-2020-ART-P-12,
2019-2020-ART-P-11, 2019-2020-ART-P-10) et la Faculté des sciences sociales
(2019-2020-SSOC-G-13, 2019-2020-SSOC-G-14, 2019-SSOC-P-1536, 2019-SSOC-P-1535,
2019-SSOC-P-1537, 2019-2020-SSOC-G-15), la Faculté de génie
(2018-2019-GEN-G-BARDINIIDALINOThais-36, 2019-2020-GEN-G-MEIJian-01,
2019-2020-GEN-G-HAJARYasmine-04, 2019-2020-GEN-G-FALLATAHANwarIsmaeil-03,
2019-2020-GEN-G-XIAODaoyang-02, 2019-2020-GEN-P-001, 2019-2020-GEN-G-ALODAHAbdullah-05, 2019-2020-GEN-P-002, 2019-2020-GEN-P-003, 2019-2020-GEN-P-004), l’École de Gestion Telfer (2019-2020-ADM-P-01, 2019-2020-ADM-G-03), la Faculté de médecine (2019-2020-MED-G-001), la Faculté de droit, section de droit civil (2019-2020-DRC-P-001), et la Faculté de droit, section de common law (2019-2020-CML-P-002, 2019-2020-CML-P-001).
b) Collation des grades octobre 2019
Les grades sont soumis par le Service du registraire.
4. Nominations
a) Comité du ³§Ã©²Ô²¹³Ù sur l’enseignement et son évaluation
Le Cabinet de la provost et vice-rectrice aux affaires académiques propose la nomination de Kathleen Rodgers (Faculté des sciences sociales) et Wadid Lamine (École de gestion Telfer) à titre de membres réguliers au Comité du ³§Ã©²Ô²¹³Ù sur l’enseignement et son évaluation.
E.2019-2020.023 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les demandes présentées à l’ordre du jour de consentement. (Unanimité)
AUX FINS DE RECOMMANDATION
5. Modifications aux règlements académiques
a) Règlement académique I-11.4 Inscription à des cours additionnels (2019-2020 VPAA 001)
La vice-provost aux affaires académiques présente cette demande et propose l’abolition de ce règlement.
Les membres étudient la demande.
E.2019-2020.024 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au ³§Ã©²Ô²¹³Ù d’approuver la demande 2019-2020 VPAA 001 telle que présentée. (Unanimité)
b) Règlement académique I-3.1 Catégories de programmes offerts (depuis 2006)
(2019-2020 VPAA 002)
La vice-provost aux affaires académiques présente cette demande. La vice-provost propose d’enlever la notion de la moyenne pondérée de diplomation (MPD) puisque celle-ci n’existe plus.
A member noted that there are still web pages that refer to the diploma grade point average (DGPA). It appears that these can be found by accessing the pages through a browser search. The office of the Vice-Provost, Academic Affairs will take care of having these pages removed.
E.2019-2020.025 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au ³§Ã©²Ô²¹³Ù d’approuver la demande 2019-2020 VPAA 002 telle que présentée. (Unanimité)
6. Modifications aux attributions de comités
a) Conseil des études supérieures
La vice-provost aux études supérieures et postdoctorales présente cette demande.
La vice-provost propose ces modifications afin de refléter des changements de structures organisationnelles. Elle propose également de régulariser le statut de la registraire au sein du CÉS à titre de membre officiel avec droit de vote. Elle propose aussi de régulariser le statut du vice-provost adjoint aux études supérieures et postdoctorales au CÉS et au CSÉSP également à titre de membre officiel avec droit de vote.
Les membres étudient la demande.
E.2019-2020.026 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au ³§Ã©²Ô²¹³Ù d’approuver les modifications aux attributions du Conseil des études supérieures, telles que présentées. (Unanimité)
b) Comité stratégique des études supérieures et postdoctorales
La vice-provost aux études supérieures et postdoctorales présente cette demande.
La vice-provost propose ces modifications afin de refléter des changements de structures organisationnelles. Elle propose également de régulariser le statut de la registraire au sein du CÉS à titre de membre officiel avec droit de vote. Elle propose aussi de régulariser le statut du vice-provost adjoint aux études supérieures et postdoctorales au CÉS et au CSÉSP également à titre de membre officiel avec droit de vote.
Les membres étudient la demande.
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