Toute exception à ces règles exige le consentement préalable de l'autorité réglementaire, généralement le Comité d’administration.
Règlement administratif de l'Université d'Ottawa No.1 (2019)
Règlement sur le bilinguisme à l'Université d'Ottawa
Gouvernance
- Règlement 1 - Attributions et Pouvoirs de la Direction
- Règlement 11 - Accès aux Archives de l'Université d'Ottawa
- Règlement 20 - Neutralisation et féminisation des textes
- Règlement 23 – Règlement sur la gestion de l’information
- Règlement 49 - Services juridiques
- Règlement 54 - Gestion des risques
- Règlement 66 - Prévention de la violence
- Règlement 67a - Prévention du harcèlement et de la discrimination
- Règlement 67b - Prévention de la violence sexuelle
- Règlement 72 - Gestion et durabilité de l'environnement
- Règlement 82d - Gestion des formulaires
- Règlement 90 - Accès à l'information et la protection des renseignements personnels
- Règlement 92 - Fraude financière
- Règlement 96 - Audit interne
- Règlement 119 – Accessibilité
- Règlement 121 - Politique sur la liberté d'expression
- Règlement 124 - Dispositions concernant les pratiques rituelles autochtones lors d’événements sur le campus de l’Université
- Règlement 125 - Programme de gestion des urgences et de continuité des affaires
- Règlement 127 - Ombudsman
- Règlement 129 - Vaccination contre la COVID-19 - Suspendue à compter du 1er mai 2022.
Affaires scolaires
- Règlement 14a - Dossiers scolaires
- Règlement 101 - Centre d'enseignement et d'apprentissage médiatisés (CEAM)
- Règlement 110 - Règlement sur le traitement des étudiantes et étudiants diplômés pour les questions non scolaires et non liées à l'emploi (en cours de révision)
- Règlement 110a - Étudiantes et étudiants diplômés avec bourse de recherche à financement provisoire
- Règlement 112 - Bourses, prix et postes d'auxiliaire
- Règlement 130 - Droits et conduite responsable des étudiantes et étudiant
Ressources humaines
- Règlement 2a - Dotation
- Règlement 2d - Sanctions pour actes répréhensibles
- Règlement 3 - Administration des salaires du personnel administratif et de soutien régulier non syndiqué
- Règlement 4 - Formation et perfectionnement
- Règlement 5 - Rémunération - personnel enseignant à plein temps (non syndiqué), personnel enseignant à temps partiel, étudiantes et étudiants
- Règlement 6 - Promotion du personnel enseignant clinique, des exclus administratifs, des doyens et du personnel enseignant non régi par la convention collective
- Règlement 7 - Frais de déménagement
- Règlement 8 - Admissibilité et participation aux avantages sociaux
- Règlement 12 - Heures de travail, heures supplémentaires et travaux supplémentaires, personnel de soutien
- Règlement 19 - Embauchage et placement de parents
- Règlement 22 - Soutien financier associé aux droits de scolarité des conjoints et personnes à charge du personnel de l'Université d'Ottawa
- Règlement 24 - Cotisations à des associations professionnelles pour le personnel de soutien régulier
- Règlement 33 - Sûreté
- Règlement 46 - Congés du personnel enseignant (plein temps non syndiqués)
- Règlement 46a - Programme de congé autofinancé
- Règlement 53 - Allocations de retraite du personnel administratif et de soutien régulier non syndiqué
- Règlement 58 - Usage du tabac à l'Université d'Ottawa
- Règlement 63 - Congé de ressourcement
- Règlement 69 - Permanence, nominations dont la durée est limitée par contrat et cessation d'emploi (en cours de révision)
- Règlement 70 - Conflit d'intérêt - membres du personnel
- Règlement 77 - Santé et sécurité au travail
- Règlement 78 - Formation et perfectionnement du personnel de soutien (en cours de révision)
- Règlement 81 - Anniversaires et mises à la retraite
- Règlement 83 - Charges publiques
- Règlement 86 - Affectation multiple du personnel enseignant
- Règlement 87 - Interruption temporaire des activités d'une faculté, d'une école ou d'un service de l'Université
- Règlement 93 - Rémunération additionnelle pour des activités administratives
- Règlement 94 - Recrutement proactif des professeures
- Règlement 102 - Avantages accessoires
- Règlement 107 - Programme de suggestions innovatrices
- Règlement 109 - Évaluations et primes au rendement (en cours de révision)
- Règlement 122 - Politique de rémunération des doyens et doyennes
- Règlement 123 - Stagiaires postdoctoraux
- Règlement 131 - Déconnexion du travail
- Règlement 132 - Surveillance électronique du personnel
Ressources financières
- Règlement 21 - Remboursement aux particuliers des dépenses engagées pour le compte de l'Université
- Règlement 25 - Responsabilités en matière d'assurance
- Règlement 26 - Petite caisse
- Règlement 27 - Contrôle de la facturation, des remises et des dépôts (en cours de révision)
- Règlement 51 - Allocation d'intérêts aux divers fonds
- Règlement 52 - Fonds publicitaires
- Règlement 55 - Gestion budgétaire
- Règlement 56 - Placement
- Règlement 64 - Validation des réquisitions (en cours de révision)
- Règlement 85 - Administration de fonds en fiducie
- Règlement 111 - Fonds de dotation
- Règlement 114 - Gestion de la dette
- Règlement 126 - Conformité aux normes de l'industrie des cartes de paiement
Informatique et télécommunications
- Règlement 116 - Utilisation et sécurité des biens de technologies de l'information
- Règlement 117 - Classification et manutention de l'information
Relations extérieures et communications
- Règlement 34 - Mandat de la Direction générale des communications
- Règlement 57 - Identité de marque de l'Université d'Ottawa
- Règlement 73 - Tableaux d'affichage
- Règlement 79 - Écriteaux (en cours de révision)
- Règlement 82 - Service audio-visuel et reprographie (SAVR)
- Règlement 82a - Section de production audio-visuelle
- Règlement 82b - Service de distribution multimédia
- Règlement 82c - Section de reprographie
- Règlement 106 - Services linguistiques
- Règlement 120 - Règlement sur les commandites
Recherche et inventions
- Règlement 29 - Inventions et le transfert de technologie
- Règlement 31 - Utilisation des animaux en recherche et en enseignement à l'Université d'Ottawa
- Règlement 48 - Subventions et contrats administrés par l'université
- Règlement 115 - Conduite responsable de la recherche
Ressources mobilières et Immobilières et services
- Règlement 10 - Acquisitions de dons en nature, y compris les oeuvres d'art
- Règlement 14 - Affectation des locaux d'enseignement (en cours de révision)
- Règlement 28 - Utilisation des installations et services de l'Université d'Ottawa
- Règlement 30 - Services alimentaires
- Règlement 35 - Contrôle des clefs
- Règlement 38 - Principes d'ameublement
- Règlement 39 - Achats de documents de bibliothèque
- Règlement 40 - Entretien et réparation du matériel (en cours de révision)
- Règlement 41 - Inventaire permanent du mobilier et de l'équipement de l'Université
- Règlement 43 - Achats de meubles et de matériel imputables au compte capital (en cours de révision)
- Règlement 44 - Circulation et stationnement
- Règlement 50 - Librairie de l'Université d'Ottawa (en cours de révision)
- Règlement 62 - Usage de la salle académique
- Règlement 65 - Utilisation ou enlèvement d'équipement et de mobilier excédentaires ou inutilisés
- Règlement 71 - Financement pour les projets de construction et de rénovation
- Règlement 76 - Location de maisons par le service de logement
- Règlement 88 - Service des bars (en cours de révision)
- Règlement 95 - Attribution et utilisation des locaux de l'Université
- Règlement 97 - Utilisation du Centre universitaire Jock-Turcot
- Règlement 100 - Désignation des biens de l’Université
- Règlement 105 - Espace d'entreposage
- Règlement 113 - Entretien, remise à neuf, modifications, rénovations, nouvelles constructions, location, achat et vente d'un immeuble